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Marques déposées par COMTE Rémy
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Comte de Grandval
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Comte de Grandval
COMTE Rémy, Marie
GRANDVAL Philippe, Charles, Frederick

Numéro de dépôt :
96641029
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Comte de Grandval

Déposée le 10 septembre 1996 par COMTE Rémy et GRANDVAL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comte de Grandval »

Les déposants sont COMTE Rémy, Marie, domicilié(e) 23 Rés. les Etangs, 80132 MAREUIL-CAUBERT - France et GRANDVAL Philippe, Charles, Frederick, domicilié(e) 92, Bd de la République, 92210 ST CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDVAL Philippe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque Comte de Grandval est expirée depuis le 10 septembre 2006.

COMTE Rémy a également déposé les autres marques suivantes : La Fontaine Gourmande , Henry de Villemont


COMTE Rémy, Marie - 23 Rés. les Etangs, 80132 MAREUIL-CAUBERT - France

GRANDVAL Philippe, Charles, Frederick - 92, Bd de la République, 92210 ST CLOUD - France


GRANDVAL Philippe - France


Inscription le 11 mai 2000 - Renonciation totale n°299941 - Publication au BOPI 2000-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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